Déposée le 22 novembre 2008 par Marien MAS et Karine MAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEMPORA MUTANTUR »
Les déposants sont Marien MAS domicilié(e) 14 Route de la Boissière,34380 ARGELLIERS - 34380 - France et Karine MAS domicilié(e) 14 Route de la Boissière,34380 ARGELLIERS - 34380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marien MAS domicilié(e) 14 Route de la Boissière,34380 ARGELLIERS - 34380 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPORA MUTANTUR est expirée depuis le 22 novembre 2018.
Marien MAS - 14 Route de la Boissière,34380 ARGELLIERS - 34380 - France
Karine MAS - 14 Route de la Boissière,34380 ARGELLIERS - 34380 - France
Marien MAS - 14 Route de la Boissière,34380 ARGELLIERS - 34380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Horlogerie et instruments chronométriques ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.
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