Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAYATS COLLECTION
Madame MARIEM BOUSSAID

Numéro de dépôt :
4418510
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
HAYATS COLLECTION de MARIEM BOUSSAID

Présentation de la marque HAYATS COLLECTION

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par madame MARIEM BOUSSAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAYATS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est madame MARIEM BOUSSAID domicilié(e) 5 RUE LEON MOUSSINAC - 94800 - VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAYATS COLLECTION, Madame MARIEM BOUSSAID domicilié(e) 5 rue léon moussinac - 94800 - VILLEJUIF - France.

La marque HAYATS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAYATS COLLECTION arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.


Madame MARIEM BOUSSAID - 5 RUE LEON MOUSSINAC - 94800 - VILLEJUIF - France


HAYATS COLLECTION, Madame MARIEM BOUSSAID - 5 rue léon moussinac - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.