Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORDS MAJEURS
Mlle Marielle Sindt

Numéro de dépôt :
4017706
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
ACCORDS MAJEURS de Marielle Sindt

Présentation de la marque ACCORDS MAJEURS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par mademoiselle Marielle Sindt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORDS MAJEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est mademoiselle Marielle Sindt domicilié(e) 90 rue de la Savoisienne - 73000 - Chambéry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marielle Sindt domicilié(e) 90 rue de la Savoisienne - 73000 - Chambéry - France.

La marque ACCORDS MAJEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORDS MAJEURS est expirée depuis le 5 juillet 2023.

Marielle Sindt a également déposé les autres marques suivantes : ACCORDS MAJEURS COMPOSE VOS ACCORDS METS & VINS


Mlle Marielle Sindt - 90 rue de la Savoisienne - 73000 - Chambéry - France


Mlle Marielle Sindt - 90 rue de la Savoisienne - 73000 - Chambéry - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.