ACCORDS MAJEURS
Présentation de la marque ACCORDS MAJEURS
Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par mademoiselle Marielle Sindt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORDS MAJEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCORDS MAJEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORDS MAJEURS est expirée depuis le 5 juillet 2023.
Marielle Sindt a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43