Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEMA
Monsieur MARIELLE Jean

Numéro de dépôt :
1693557
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1999

Présentation de la marque JEMA

Déposée le 9 février 1989 par monsieur MARIELLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARIELLE Jean domicilié(e) 25 rue Lucas, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque JEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEMA est expirée depuis le 9 février 1999.


Monsieur MARIELLE Jean - 25 rue Lucas, 03300 CUSSET - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires