Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FIL TRICOLORE
Madame marielle fettaya
Madame pascale merran

Numéro de dépôt :
4425825
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
LE FIL TRICOLORE de marielle fettaya

Présentation de la marque LE FIL TRICOLORE

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par madame marielle fettaya et madame pascale merran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FIL TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Les déposants sont madame marielle fettaya domicilié(e) 9 boulevard du chateau - 92200 - neuilly sur seine - France et madame pascale merran domicilié(e) 69 boulevard du commandant charcot - 92200 - neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame pascale merran domicilié(e) 69 boulevard du commandant charcot - 92200 - neuilly sur seine - France.

La marque LE FIL TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FIL TRICOLORE arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

marielle fettaya a également déposé les autres marques suivantes : Emile L'élégant


Madame marielle fettaya - 9 boulevard du chateau - 92200 - neuilly sur seine - France

Madame pascale merran - 69 boulevard du commandant charcot - 92200 - neuilly sur seine - France


Madame pascale merran - 69 boulevard du commandant charcot - 92200 - neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements en cuir ; fourrures (vêtements).