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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIEBELSAS
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LES PETITS FOURNEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS FOURNEAUX
MARIEBEL SAS SAS

Numéro de dépôt :
94514427
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
30/03/2014

Présentation de la marque LES PETITS FOURNEAUX

Déposée le 30 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIEBELSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES PETITS FOURNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIEBELSAS domicilié(e) 87 boulevard De Lattre de Tassigny,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE (dossier no 2266977) - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 032 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Ormières domicilié(e) 87, Bd de Lattre de Tassigny,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE (dossier no 2266977) - 85170 - France.

La marque LES PETITS FOURNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS FOURNEAUX est expirée depuis le 30 mars 2014.


MARIEBEL SAS SAS - 87 boulevard De Lattre de Tassigny,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE (dossier no 2266977) - 85170 - France - SIREN 322032988


Monsieur Bernard Ormières - 87, Bd de Lattre de Tassigny,85170 LES LUCS SUR BOULOGNE (dossier no 2266977) - 85170 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266977 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546302 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et autres, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de pain, pâtisserie et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.