Déposée le 30 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIEBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « CROUSTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIEBEL domicilié(e) 87 Boulevard de Lattre de Tassigny - 85170 - LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 041 798 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIEBEL domicilié(e) 87 Boulevard de Lattre de Tassigny - 85170 - LES LUCS SUR BOULOGNE - France.
La marque CROUSTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIEBEL, SAS - 87 Boulevard de Lattre de Tassigny - 85170 - LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 414041798
MARIEBEL - 87 Boulevard de Lattre de Tassigny - 85170 - LES LUCS SUR BOULOGNE - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266976 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546302 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2556538 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-25
Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et autres, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de pain, pâtisserie et confiserie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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