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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
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TOURTEFEUILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURTEFEUILLE
MARIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1697859
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019
TOURTEFEUILLE de MARIE

Présentation de la marque TOURTEFEUILLE

Déposée le 4 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEFEUILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURTEFEUILLE est expirée depuis le 4 août 2019.

MARIE a également déposé les autres marques suivantes : RENATA , BRIAC , LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS , patati , AUTREMENT , LES TROPHEES DES CHEFS , MARIE, GRATINE , KITCHEN BOX , Les ateliers de Cloé , MARIE PARMENTIER DE POULET PUREE DE CAROTTES ET SA SURPRIISE !?


MARIE, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 2 août 1999 n°2150225 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275095 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 25 mai 2009 - Changement de dénomination n°499626 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 25 mai 2009 - Transmission totalede propriété n°499625 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 25 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°499624 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408089 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices. fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.