Déposée le 21 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MASBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MASBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-19
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191694 - Publication au BOPI 2001-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452420 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Inscription le 22 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536052 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 22 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536051 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 20 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710023 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715233 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Conserves alimentaires de toutes sortes et plats cuisinés.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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