Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « jour de fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) 5 rue de Pérignat - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 382 478 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque jour de fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bracelets, écrins, réveils ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tabouret, vitrine, bouchon de bouteille, figurines en bois, cire, plâtre, plastique, mobile pour décoration, plateaux de table, porte revue, porte parapluie, présentoir, tringle de rideaux, rayonnage, tableau d'affichage, tableau accroche clés, patère pour vêtements non métalliques, niche pour animaux d'intérieur, store d'intérieur, armoire à pharmacie, paravent, paille pour dégustation, ruban de paille, poignée de porte non métallique ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cache-pot, vase de nuit, flacon, mosaique en verre, opalines, corbeille à usage domestique, plateaux à usage domestique, porte rouleaux papier wc, tire bouchon, carafe, tirelire non métallique, porte et distributeur de savon, porte serviette, vaporisateur à parfum, poudrier, dessous de plat, mélangeur manuel, porte couteaux pour la table, porte cure dent, porte éponge ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Jarretière, tablier (vêtement), costume de mascarade ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs artificielles ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
Location de vêtements.
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