Déposée le 4 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAUPHINETTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154810 - Publication au BOPI 1999-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 1 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511313 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01
Inscription le 1 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511311 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01
Inscription le 1 décembre 2009 - Transmission totalede propriété n°511312 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424469 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-01
Produits de garniture de plats à base d'oeufs, farine, matières grasses et autres ingrédients alimentaires
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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