Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE domicilié(e) 5 rue de Pérignat - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 382 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque CYLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE, société à responsabilité limitée - 5 rue de Pérignat - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 450382478
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 7 octobre 2015 - Concession de licence n°655572 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07
Bougies, mèches pour l'éclairage, matières éclairantes.
Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; câbles et fils métalliques non électriques ; garnitures métalliques, coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art et de décoration en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, tonnelles métalliques et structures de tentes métalliques, corbeilles métalliques, panier métallique, présentoir métallique pour la décoration, cage métallique, récipients d'emballage en métal.
Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines statuettes en métaux précieux ; médailles ; pierres précieuses, fils en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques.
Papier, carton ; cahiers, albums, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes, faire-part ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, boîtes, films plastiques étirables ; stylos, blocs notes, cartes de visite, cartes postales, autocollants ; affiches ; objets d'art lithographiés ; drapeaux et fanions en papier ou en carton ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, pâtes à modeler, emballages en carton, en papier ou en matières plastiques, linge de table en papier ; livre d'or, banderoles en papier ou en carton, guirlandes en papier ou en carton, tentures murales en papier ou en carton, tampons d'impression, chemins de table en papier ou en carton ; papier crêpe et bandes de papier pour la décoration.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tabourets, vitrines, bouchons de bouteilles, figurines en bois, en cire, en plâtre, en plastiques ; mobiles pour décoration, plateaux de table, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tringles de rideaux, rayonnages, tableau d'affichage, tableau accroche-clés, patères non métalliques pour vêtements, niches pour animaux d'intérieur, stores d'intérieur, armoires à pharmacie, paravents (meubles), pailles pour dégustation, rubans de paille, poignées de portes non métalliques ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, bouchons, caisses, corbeilles, écrins, figurines, liteaux d'encadrement, mobiles, plateaux, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tableaux, tringles, rayonnages, patères, niches pour animaux, cintres, récipients d'emballage, stores, chaises (sièges), bancs (meubles), bustes, canapés, chaises longues, coffres et coffrets (meubles), coquillages (coquilles), corbeilles non métalliques, dessertes, éventails, jardinières (meubles), porte-livres, rideaux de perles pour la décoration, pièces d'ameublement, porte-serviettes (meubles), pupitres, sofas, tables, tables de toilette, tréteaux (mobilier), vaisseliers, billes, boules et cubes pour la décoration ; décoration pour aliments, objets d'art et de décoration, en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, galet, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plastiques et métalliques ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir billes, boules et cubes, boites, caisses, corbeilles, écrins, figurines ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques, écriteau en bois ou en matières plastique.
Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine ; peignes et éponges ; brosses et pinceaux (autres que pour la peinture) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, vases, photophores, objets d'art ou de décoration en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; récipients en verre, terre cuite ou porcelaine.
Tissus et articles textiles à savoir, tissus pour la décoration, voilage, rideaux, tissus d'ameublement, housse de chaise en tissu ou matière textile, feutre et matières textiles non tissées, flanelle, étoffe pour meubles, serviettes, napperons individuels en matières textiles, étiquettes en tissu ou matières textiles, nappes (non en papier), linge de table, tentures murales en matière textile, housses amples en tissu ou en matière textiles pour meubles, tulle, articles de décoration en tissu ou en matière textile à savoir étoffes pour meubles, napperons individuels ; linge de table, tentures murales ; sacs et sachets en tissus ou en matières textiles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux et jouets, jouets pour faire des bulles, poupées, peluches, poupées et jouets rembourrés, figurines en plastique, ballons, lampions, montgolfières miniatures, confettis, serpentins, guirlandes, bannières ; objets de cotillons ; attrapes (farces).
Dragées, confiseries, biscuits, pâtisserie, chocolat et produits à base de chocolat.
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