Déposée le 30 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTI FINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CROUSTI FINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE, Société par Actions Simplifiée - Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2270596 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399916 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2565826 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07
Inscription le 30 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632269 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 30 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°632268 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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