Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS MONDESIR
Madame Marie, Monique DUBOURG épouse PUEYO

Numéro de dépôt :
1509682
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque CLOS MONDESIR

Déposée le 13 mai 1987 par madame Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS MONDESIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie domicilié(e) Saint germain des graves, 33490 SAINT MACAIRE. - France.

La marque CLOS MONDESIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MONDESIR est expirée depuis le 13 mai 1997.

Marie a également déposé les autres marques suivantes : RENATA , BRIAC , LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS , patati , AUTREMENT , LES TROPHEES DES CHEFS , MARIE, GRATINE , KITCHEN BOX , Les ateliers de Cloé , MARIE PARMENTIER DE POULET PUREE DE CAROTTES ET SA SURPRIISE !?


Madame Marie, Monique DUBOURG épouse PUEYO - Saint germain des graves, 33490 SAINT MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS MONDESIR"