Déposée le 22 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRETON PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-37 du 14 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BRETON PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE, Société par Actions Simplifiée - Parc tertiaire SILIC, 4 rue de la Couture - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Quiches, tartes et plats cuisinés surgelés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Quiches, tartes et plats cuisinés surgelés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication Géographique Protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh » et préparations faites à base de farine bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Services de restauration (alimentation) ; bar, traiteur, hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseil en matière culinaire.
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