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Marques déposées par monsieur MARIE Yvan
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NAVITER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVITER
Monsieur MARIE Yvan

Numéro de dépôt :
1078894
Date de dépôt :
07/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NAVITER

Déposée le 7 juin 1978 par monsieur MARIE Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NAVITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARIE Yvan domicilié(e) 3 allée maurice 93340 LE RAINCY - France.

La marque NAVITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NAVITER est expirée depuis le 7 juin 1988.

MARIE Yvan a également déposé les autres marques suivantes : SCARCE


Monsieur MARIE Yvan - 3 allée maurice 93340 LE RAINCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Véhicules terrestres, aériens et nautiques, véhicules à moteur, remorques de tous genres pour véhicules à moteur, même équipés pour des emplois particuliers, remorques habitables (dénommées roulottes ou caravannes), véhicules à moteur comprenant une partie équipée pour l'habitation dénommés engins à camper, caravannes motorisées, habitation à moteur, ou camping-auto, véhicules habitables de vacances, de loisirs ou professionnels, pièces détachées et accessoires de ces véhicules.