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Marques déposées par Marie TREMEAUD épouse PACAUD
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CHAROLLAIS PROMOTION 71
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLLAIS PROMOTION 71
Marie TREMEAUD épouse PACAUD

Numéro de dépôt :
1454981
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
15/03/1998

Présentation de la marque CHAROLLAIS PROMOTION 71

Déposée le 15 mars 1988 par Marie TREMEAUD épouse PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « CHAROLLAIS PROMOTION 71 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marie TREMEAUD épouse PACAUD, domicilié(e) 1, rue Blanche, 71120 CHAROLLES. - France.

La marque CHAROLLAIS PROMOTION 71 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLLAIS PROMOTION 71 est expirée depuis le 15 mars 1998.


Marie TREMEAUD épouse PACAUD - 1, rue Blanche, 71120 CHAROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.