Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAR WATER BOX
Mme. Marie-Thérèse Ruch
M. Marc Ruch, Agissant pour le compte de la société "NHES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4050001
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
SOLAR WATER BOX de Marie-Thérèse Ruch

Présentation de la marque SOLAR WATER BOX

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par madame Marie-Thérèse Ruch et monsieur Marc Ruch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLAR WATER BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Les déposants sont madame Marie-Thérèse Ruch domicilié(e) 7 rue des jardins - 67290 - wimmenau - France et monsieur Marc Ruch domicilié(e) 7 rue des jardins - 67290 - wimmenau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Ruch domicilié(e) 7 rue des jardins - 67290 - wimmenau - France.

La marque SOLAR WATER BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR WATER BOX est expirée depuis le 26 novembre 2023.


Mme. Marie-Thérèse Ruch - 7 rue des jardins - 67290 - wimmenau - France

M. Marc Ruch, Agissant pour le compte de la société "NHES" en cours de formation - 7 rue des jardins - 67290 - wimmenau - France


M. Marc Ruch - 7 rue des jardins - 67290 - wimmenau - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Constructions transportables métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Constructions transportables non métalliques.