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Marques déposées par madame Marie-Thérèse FOUCRAS veuve Alain ROCHAS
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CANAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAUTO
Madame Marie-Thérèse FOUCRAS veuve Alain ROCHAS

Numéro de dépôt :
1094567
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANAUTO

Déposée le 24 avril 1979 par madame Marie-Thérèse FOUCRAS veuve Alain ROCHAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie-Thérèse FOUCRAS veuve Alain ROCHAS domicilié(e) 229 Avenue Jean-Rieux 31500 TOULOUSE - France.

La marque CANAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CANAUTO est expirée depuis le 24 avril 1989.

Marie-Thérèse FOUCRAS veuve Alain ROCHAS a également déposé les autres marques suivantes : MOULINETAU


Madame Marie-Thérèse FOUCRAS veuve Alain ROCHAS - 229 Avenue Jean-Rieux 31500 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Attirail de pêche à la ligne et dispositifs pour la fixation de bagages sur les véhicules notamment dispositifs pour fixer les cannes à péches sur les véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].