Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROGI 7
Numéro de dépôt :
1744644
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
10/12/1996
Présentation de la marque PROGI 7
Déposée le 10 décembre 1986 par Marie-Thérèse COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « PROGI 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROGI 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGI 7 est expirée depuis le 10 décembre 1996.
Marie-Thérèse COMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12