Déposée le 23 novembre 2011 par madame marie-thérèse camugli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Cosy Carton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est madame marie-thérèse camugli domicilié(e) 33 du docteur magnan - 92150 - suresnes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie-thérèse camugli domicilié(e) 33 du docteur magnan - 92150 - suresnes - France.
La marque Cosy Carton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosy Carton est expirée depuis le 23 novembre 2021.
Mme. marie-thérèse camugli - 33 du docteur magnan - 92150 - suresnes - France
Mme. marie-thérèse camugli - 33 du docteur magnan - 92150 - suresnes - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Couture ; Services de broderie ; Services de dorure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
Architecture ; Décoration intérieure.
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