Déposée le 10 juillet 2013 par monsieur MARIE Sylvain et madame MARIE Andrée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « J & S MARIE “ JSM ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Les déposants sont monsieur MARIE Sylvain domicilié(e) 7 Place des Victoriales - 36000 - CHATEAUROUX - France et madame MARIE Andrée domicilié(e) 7 Place des Victoriales - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELIA AVOCATS, M. BOUGEROL-RAMPAL Philippe domicilié(e) 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France.
La marque J & S MARIE “ JSM ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J & S MARIE “ JSM ” est expirée depuis le 10 juillet 2023.
M. MARIE Sylvain - 7 Place des Victoriales - 36000 - CHATEAUROUX - France
Mme MARIE Andrée - 7 Place des Victoriales - 36000 - CHATEAUROUX - France
AVELIA AVOCATS, M. BOUGEROL-RAMPAL Philippe - 18 Rue Henri Devaux - 36000 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 23 janvier 2014 - Concession de licence n°617092 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
Restauration de mobilier.
Couture ; services de broderie ; services de dorure.
