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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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VIVAGEL LA ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVAGEL LA ROYALE
MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93455224
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023

Présentation de la marque VIVAGEL LA ROYALE

Déposée le 15 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVAGEL LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 361 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIVAGEL LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIVAGEL LA ROYALE est expirée depuis le 15 février 2023.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée - 8 rue de l'Industrie - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 525361465


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234997 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 21 mai 2003 - Changement d'adresse n°371157 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 22 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385421 - Publication au BOPI 2004-01-22

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592490 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 27 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°592487 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°592488 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 27 décembre 2012 - Changement d'adresse n°592489 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517463 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713308 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Pizzas et pizzas présentées sous forme congelées ou surgelées