Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIVAGEL BIEN SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 361 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VIVAGEL BIEN SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée - 8 rue de l'Industrie - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 525361465
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713308 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ou surgelés ; salades de fruits ou de légumes congelés ou surgelés ; potages, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve, congelés ou surgelés à base de viande, de légumes, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, marmelades, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tartelettes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; crackers, biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales, tous ces produits pouvant être surgelés. Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires). Sauces (condiments), épices, sel, moutarde. Herbes potagères congelées ou surgelées (assaisonnements) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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