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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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VERA CRUZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERA CRUZ
MARIE SURGELES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94542048
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014

Présentation de la marque VERA CRUZ

Déposée le 26 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERA CRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13-15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2271843) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2271843) - 69006 - France.

La marque VERA CRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERA CRUZ est expirée depuis le 26 octobre 2014.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES Société par actions simplifiée - 13-15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2271843) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2271843) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406027 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271843 - Publication au BOPI 2004-09-08

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; mets à base de poisson; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Farines et préparations faites de céréales; pain; mets à base de farine; pizzas et autres préparations à base de farine, présentées sous forme congelée ou surgelée; tartes; tourtes; pâtes alimentaires; crêpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.