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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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PIZZA TEX-MEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZA TEX-MEX
MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94528670
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014

Présentation de la marque PIZZA TEX-MEX

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA TEX-MEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2263444) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2263444) - 69006 - France.

La marque PIZZA TEX-MEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIZZA TEX-MEX est expirée depuis le 12 juillet 2014.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2263444) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2263444) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 25 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398359 - Publication au BOPI 2004-08-25

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2263444 - Publication au BOPI 2004-04-21

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et lègumes frais; semences, algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; herbes potagères fraîches; racines alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.