Déposée le 24 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANCHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2284622) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284622) - 69006 - France.
La marque PANCHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE SURGELES Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2284622) - 94150 - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284622) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10
Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417570 - Publication au BOPI 2005-09-05
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284622 - Publication au BOPI 2005-03-21
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; mets à base de poisson; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits énumérés ci-dessus et présentés sous forme congelée ou surgelée.Farines et préparations faites de céréales; pain; mets à base de farine; pizzas et autres préparations à base de farine, présentées sous forme congelée ou surgelée; tartes; tourtes; pâtes alimentaires; crêpes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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