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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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PALETS DORES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALETS DORES
MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94537812
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014

Présentation de la marque PALETS DORES

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALETS DORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2270584) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2270584) - 69006 - France.

La marque PALETS DORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALETS DORES est expirée depuis le 28 septembre 2014.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2270584) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2270584) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399916 - Publication au BOPI 2004-09-21

Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2270584 - Publication au BOPI 2004-08-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, pain, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.