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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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MAXI ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAXI ROYALE
MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92448229
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2022

Présentation de la marque MAXI ROYALE

Déposée le 30 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXI ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 86110 - MIREBEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 361 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAXI ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXI ROYALE est expirée depuis le 30 décembre 2022.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée - 8 rue de l'Industrie - 86110 - MIREBEAU - France - SIREN 525361465


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2002 n°2231306 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 3 mars 2003 - Changement d'adresse n°366377 - Publication au BOPI 2003-03-03

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587997 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 17 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°587995 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 17 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°587996 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512103 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713308 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laiiters; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies, champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.