Marque expirée - Marque en non vigueur

MA TARTE A MOI
MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3502261
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/05/2017
MA TARTE A MOI de MARIE SURGELES

Présentation de la marque MA TARTE A MOI

Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MA TARTE A MOI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TARTE A MOI est expirée depuis le 24 mai 2017.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats préparés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités, quiches, tartes, tourtes, clafoutis, fondants, moelleux de légumes présentés en sachets portionnables et à cuire.

Restauration (alimentation) ; bars ; traiteur ; hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseils en matière culinaire.