Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MA TARTE A MOI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats préparés à base des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités, quiches, tartes, tourtes, clafoutis, fondants, moelleux de légumes présentés en sachets portionnables et à cuire.
Restauration (alimentation) ; bars ; traiteur ; hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseils en matière culinaire.
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