Déposée le 2 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES MENUS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2253208) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253208) - 69006 - France.
La marque LES MENUS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE SURGELES, Société par Actions Simplifiée - 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2253208) - 94150 - France - SIREN 327280368
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2253208) - 69006 - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-21
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2253208 - Publication au BOPI 2003-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28
Inscription le 9 août 1999 - Changement de dénomination, changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-09
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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