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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES
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LE DELICE FEUILLETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DELICE FEUILLETE
MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96654659
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque LE DELICE FEUILLETE

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELICE FEUILLETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2327707) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327707) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DELICE FEUILLETE est expirée depuis le 10 décembre 2016.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2327707) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327707) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 26 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°449113 - Publication au BOPI 2007-02-26

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327707 - Publication au BOPI 2006-11-24

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Farines, pâtes feuilletées, tartes, quiches et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Gâteaux, pâtisseries. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Tous ces produits sont composés totalement ou partiellement de pâte feuilletée