Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAC'S
MARIE SURGELES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95599392
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015

Présentation de la marque CLAC'S

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAC'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE SURGELES domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2300091) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300091) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAC'S est expirée depuis le 29 novembre 2015.

MARIE SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIGADE DE MARIE , Les Prêt-à-garnir , Marie FRAIS , ARIZONA , CROQUE MARIE , LES INDIVIDUELS , MARIE ITALIA DELLA PASTA , LES TARTES TRAITEURS , LES BONS EQUILIBRES SELON MARIE , LES FRUITS ADORES


MARIE SURGELES Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2300091) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300091) - 69006 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 19 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283372 - Publication au BOPI 1999-08-19

Inscription le 2 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421914 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300091 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Produits de l'imprimerie; journaux et périodiques, livres, brochures, catalogues, classeurs, affiches, bandes dessinées, capsules de bouteilles de lait en papier et/ou carton, autocollants, blocs-notes, perforeuses, règles, pince-notes, stylos, crayons, tampons, tampons encreurs, répertoires, albums de collection de capsules de bouteilles de lait, badges en papier, marque-pages, calendriers, décalcomanies, agendas, papier cadeau, albums, trousses pour la papeterie, autocollants pour véhicule; articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Cadeaux promotionnels à savoir: jeux, jouets; jeux créés avec des capsules de bouteilles de lait sous forme cartonnée ou plastifiée; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)destinés aux enfants et donnés avec des produits alimentaires; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures et gelées, soupes.Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie.Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus.Produits laitiers glacés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca.Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas.Pâtes alimentaires (nature ou aromatisée et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte.Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés) gâteaux, pâtisserie.Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.Edition de livres, de catalogues, de revues; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services traiteurs, restaurants

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.