Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOUT DU TEMPS OU L'ON AVAIT DU TEMPS
MARIE SURGELES FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408980
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012

Présentation de la marque LE GOUT DU TEMPS OU L'ON AVAIT DU TEMPS

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOUT DU TEMPS OU L'ON AVAIT DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE domicilié(e) 29, rue Eugène Hénaff,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2215743) - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215743) - 69006 - France.

La marque LE GOUT DU TEMPS OU L'ON AVAIT DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT DU TEMPS OU L'ON AVAIT DU TEMPS est expirée depuis le 6 mars 2012.

MARIE SURGELES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE , Marie , C'EST SI BON DE PREPARER UN BON MOMENT , LES CUISINES DU MERCREDI , SAVEURS & FRAICHEUR , CONTENTEZ-VOUS D'ETRE EXIGEANT , la table des saveurs , MARIE LES P'TITS VORACES , LES QUATRE , LE GOUT DE L'AUTHENTICITE


MARIE SURGELES FRANCE Société Anonyme - 29, rue Eugène Hénaff,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2215743) - 94400 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215743) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215743 - Publication au BOPI 2002-02-06

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.