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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE
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LE GOUT DE LA GENEROSITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOUT DE LA GENEROSITE
MARIE SURGELES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445757
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque LE GOUT DE LA GENEROSITE

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOUT DE LA GENEROSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIE SURGELES FRANCE domicilié(e) 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2231309) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 280 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2231309) - 69006 - France.

La marque LE GOUT DE LA GENEROSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT DE LA GENEROSITE est expirée depuis le 11 décembre 2012.

MARIE SURGELES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARIE , Marie , C'EST SI BON DE PREPARER UN BON MOMENT , LES CUISINES DU MERCREDI , SAVEURS & FRAICHEUR , CONTENTEZ-VOUS D'ETRE EXIGEANT , la table des saveurs , MARIE LES P'TITS VORACES , LES QUATRE , LE GOUT DE L'AUTHENTICITE


MARIE SURGELES FRANCE, Société Anonyme - 13 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2231309) - 94150 - France - SIREN 327280368


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2231309) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282770 - Publication au BOPI 1999-08-10

Inscription le 3 mars 2003 - Changement d'adresse n°366377 - Publication au BOPI 2003-03-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2002 n°2231309 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; mets à base de poisson; consommés; préparations pour faire des potages; purées de légumes surgelées; plats alimentaires cuisinés et préparés à base des produits contenus dans cette classe et présentés sous forme congelée ou surgelée.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; mets à base de farines; pizzas et autres préparations à base de farine, présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces et condiments présentés sous forme congelée ou surgelée; sauces à salades; tartes; tourtes; pâtés; pâtes alimentaires; préparations aromatiques à usage alimentaire; crêpes; couscous; farines de pomme de terre à usage alimentaire.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux; malt; algues pour l'alimentation humaine ou animale; arachides; baies; champignons frais; produits de l'élevage; poissons; crustacés; mollusques; herbes potagères fraîches; ufs de poisson; racines alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.