Marque enregistrée - Marque en vigueur

Angle 9
Mme. marie stutzmann

Numéro de dépôt :
4374473
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
Angle 9 de marie stutzmann

Présentation de la marque Angle 9

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par madame marie stutzmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Angle 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est madame marie stutzmann domicilié(e) 9 rue rochambeau - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie stutzmann domicilié(e) 9 rue rochambeau - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Angle 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angle 9 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.


Mme. marie stutzmann - 9 rue rochambeau - 33000 - BORDEAUX - France


Mme. marie stutzmann - 9 rue rochambeau - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.