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Marques déposées par mademoiselle Marie Soubielle
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IEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IEAT
Mlle Marie Soubielle
Mme. Candida Delmas

Numéro de dépôt :
3993902
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2023
IEAT de Marie Soubielle

Présentation de la marque IEAT

Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par mademoiselle Marie Soubielle et madame Candida Delmas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont mademoiselle Marie Soubielle domicilié(e) 3 place Bacchus - 34170 - Castelnau le lez - France et madame Candida Delmas domicilié(e) 21 chemin de la fabrique - 34800 - Canet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie Soubielle domicilié(e) 3 place Bacchus - 34170 - Castelnau le lez - France.

La marque IEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEAT est expirée depuis le 28 mars 2023.


Mlle Marie Soubielle - 3 place Bacchus - 34170 - Castelnau le lez - France

Mme. Candida Delmas - 21 chemin de la fabrique - 34800 - Canet - France


Mlle Marie Soubielle - 3 place Bacchus - 34170 - Castelnau le lez - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.