Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CANOTIER
Mlle MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO

Numéro de dépôt :
4081189
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2024
LE PETIT CANOTIER de MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO

Présentation de la marque LE PETIT CANOTIER

Déposée par voie électronique le 3 avril 2014 par mademoiselle MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT CANOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est mademoiselle MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO domicilié(e) 36 AVENUE FOCH - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO domicilié(e) 36 AVENUE FOCH - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque LE PETIT CANOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CANOTIER est expirée depuis le 3 avril 2024.


Mlle MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO - 36 AVENUE FOCH - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Mlle MARIE-SOPHIE FAMILIAR FRANCO - 36 AVENUE FOCH - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ORGANISATION D'EVENEMENTS OU DE MANIFESTATIONS A BUT COMMERCIAL DE PUBLICITE DESTINEE AUX ENFANTS ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ORGANISATION D'EVENEMENTS OU DE MANIFESTATIONS A BUT EDUCATIF, CULTUREL, OU DE DIVERTISSEMENTS DESTINEE AUX ENFANTS.