Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VOX DEI MARK
Mlle Marie-Sixtine LECUYER M. Tugdual LECUYER Mlle Anne-Quitterie LECUYER M. Foucauld LECUYER Mlle Hermine LECUYER M. Cyriaque LECUYER Mlle Iseult LECUYER M. Renaud LECUYER
Numéro de dépôt :
4202529
Date de dépôt :
08/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque VOX DEI MARK
Déposée par voie électronique le 8 août 2015 par mademoiselle Marie-Sixtine LECUYER, monsieur Tugdual LECUYER, mademoiselle Anne-Quitterie LECUYER, monsieur Foucauld LECUYER, mademoiselle Hermine LECUYER, monsieur Cyriaque LECUYER, mademoiselle Iseult LECUYER, monsieur Renaud LECUYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VOX DEI MARK »
Les déposants sont mademoiselle Marie-Sixtine LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France, monsieur Tugdual LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France, mademoiselle Anne-Quitterie LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France, monsieur Foucauld LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France, mademoiselle Hermine LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France, monsieur Cyriaque LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France, mademoiselle Iseult LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France, monsieur Renaud LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Renaud LECUYER domicilié(e) 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Marie-Sixtine LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
M. Tugdual LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
Mlle Anne-Quitterie LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
M. Foucauld LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France
Mlle Hermine LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - Paris - France
M. Cyriaque LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
Mlle Iseult LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
M. Renaud LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
M. Renaud LECUYER - 11 bis rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675495 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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