Marque expirée - Marque en non vigueur
Territoire 21
Numéro de dépôt :
3568270
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/04/2018
Présentation de la marque Territoire 21
Déposée le 9 avril 2008 par marie-simone POUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Territoire 21 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoire 21 est expirée depuis le 9 avril 2018.
marie-simone POUBLON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20