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Marques déposées par Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY
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CC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC
Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY

Numéro de dépôt :
1507898
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009
CC de Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY

Présentation de la marque CC

Déposée le 10 janvier 1989 par Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY, domicilié(e) 49, boulevard Lannes, 75116 PARIS (dossier no 2133958) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2133958) - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC est expirée depuis le 10 janvier 2009.

Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY a également déposé les autres marques suivantes : COMMELIN


Marie Simone COMMELIN épouse BOUTMY - 49, boulevard Lannes, 75116 PARIS (dossier no 2133958) - France


OFFICE BLETRY - (dossier no 2133958) - France


Renouvellement avec limitation le 6 janvier 1999 n°2133958 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 9 mai 1994 - Transmission de propriété n°172303 - Publication au BOPI 1994-05-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.