Madame MARIE SCIBERRAS Madame VALERIE GILLIOTTE Madame SANDRINE VELTOIS
Numéro de dépôt :
4670183
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
Présentation de la marque L'ACADEMIE DES PETILLANTES
Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par madame MARIE SCIBERRAS, madame VALERIE GILLIOTTE, madame SANDRINE VELTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ACADEMIE DES PETILLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-34 du 21 août 2020.
Les déposants sont madame MARIE SCIBERRAS domicilié(e) 3 RUE CART - 94160 - SAINT-MANDE - France, madame VALERIE GILLIOTTE domicilié(e) 6 ALLEE HENRI MATISSE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France, madame SANDRINE VELTOIS domicilié(e) 10 RUE DES DEUX-COMMUNES - 94490 - ORMESSON-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VALERIE GILLIOTTE domicilié(e) 6 ALLEE HENRI MATISSE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque L'ACADEMIE DES PETILLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE DES PETILLANTES arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.
Madame MARIE SCIBERRAS - 3 RUE CART - 94160 - SAINT-MANDE - France
Madame VALERIE GILLIOTTE - 6 ALLEE HENRI MATISSE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Madame SANDRINE VELTOIS - 10 RUE DES DEUX-COMMUNES - 94490 - ORMESSON-SUR-MARNE - France
Madame VALERIE GILLIOTTE - 6 ALLEE HENRI MATISSE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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