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Marques déposées par madame Marie-Sandrine BACOUL
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Chivé Soley
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Chivé Soley
Mme. Marie-Sandrine BACOUL

Numéro de dépôt :
4279937
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Chivé Soley de Marie-Sandrine BACOUL

Présentation de la marque Chivé Soley

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par madame Marie-Sandrine BACOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chivé Soley »

Le déposant est madame Marie-Sandrine BACOUL domicilié(e) cité grant, 24 RUE vérin - 97300 - CAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Sandrine BACOUL, Mme. Marie-Sandrine BACOUL domicilié(e) cité grant, 24 RUE vérin - 97300 - CAYENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque Chivé Soley est expirée depuis le 14 juin 2026.


Mme. Marie-Sandrine BACOUL - cité grant, 24 RUE vérin - 97300 - CAYENNE - France


Marie-Sandrine BACOUL, Mme. Marie-Sandrine BACOUL - cité grant, 24 RUE vérin - 97300 - CAYENNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722580 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.