Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLE DES CHATEAUX
Marie-Rose VINCENT
Philippe CONTE
Corinne FEGNOUX

Numéro de dépôt :
3011277
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque LA CLE DES CHATEAUX

Déposée le 23 février 2000 par Marie-Rose VINCENT, Philippe CONTE, Corinne FEGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLE DES CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Les déposants sont Marie-Rose VINCENT, domicilié(e) 20 rue baudry Lacantinerie, 33100 BORDEAUX - France, Philippe CONTE, domicilié(e) 31 Bld des Miquelots, 33260 LA TESTE - France, Corinne FEGNOUX, domicilié(e) 31 Bld des Miquelots, 33260 LA TESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne FEGNOUX - France.

La marque LA CLE DES CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DES CHATEAUX est expirée depuis le 23 février 2010.


Marie-Rose VINCENT - 20 rue baudry Lacantinerie, 33100 BORDEAUX - France

Philippe CONTE - 31 Bld des Miquelots, 33260 LA TESTE - France

Corinne FEGNOUX - 31 Bld des Miquelots, 33260 LA TESTE - France


Corinne FEGNOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 3 mai 2000 - Concession de licence n°299409 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 10 mai 2004 - Concession de licence n°392162 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 2004 - Concession de licence n°392161 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- Conserves de produits régionaux : confits, terrines, foie gras, abats confits, pâtés confitures de vin. - Chocolats, confiseries, épices - miel - patisseries - Bières - cidres - sirops - jus de fruits concentrés - Alcools et spiritueux (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) vins d' Appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, champagnes, liqueurs. - Conseils en commercialisation et promotion. Organisation d'expositions, foires, dégustations à buts commerciaux et de publicité - Création, gestion et exploitation de serveurs télématiques de ventes de l'ensemble des produits pour lesquels est réalisé le présent dépôt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.