Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Tee-shirt Français
Madame Marie-Régine MILLER

Numéro de dépôt :
4620809
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
Le Tee-shirt Français de Marie-Régine MILLER

Présentation de la marque Le Tee-shirt Français

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par madame Marie-Régine MILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Tee-shirt Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est madame Marie-Régine MILLER domicilié(e) 18 rue de crussol - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Régine MILLER domicilié(e) 18 rue de crussol - 75011 - Paris - France.

La marque Le Tee-shirt Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tee-shirt Français arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

Marie-Régine MILLER a également déposé les autres marques suivantes : Le tee-shirt blanc , Le tee shirt blanc , Le T-shirt blanc


Madame Marie-Régine MILLER - 18 rue de crussol - 75011 - Paris - France


Madame Marie-Régine MILLER - 18 rue de crussol - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Tissus : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.