Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jacotte Chuchote... en Provence
Mme. Marie-Raphael Jaillant
Mme. Annick Lallement

Numéro de dépôt :
4316291
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
Jacotte Chuchote... en Provence de Marie-Raphael Jaillant

Présentation de la marque Jacotte Chuchote... en Provence

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par madame Marie-Raphael Jaillant et madame Annick Lallement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jacotte Chuchote... en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont madame Marie-Raphael Jaillant domicilié(e) 1178 chemin des Carrières - 84700 - Sorgues - France et madame Annick Lallement domicilié(e) 50 chemin de la Grande Combe - 84220 - Cabrières d'Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Raphael Jaillant Jonard domicilié(e) 1178 CHEMIN des Carrières - 84700 - SORGUES - France.

La marque Jacotte Chuchote... en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacotte Chuchote... en Provence arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.


Mme. Marie-Raphael Jaillant - 1178 chemin des Carrières - 84700 - Sorgues - France

Mme. Annick Lallement - 50 chemin de la Grande Combe - 84220 - Cabrières d'Avignon - France


Mme. Marie-Raphael Jaillant Jonard - 1178 CHEMIN des Carrières - 84700 - SORGUES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.