Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU ORFEEE OBSERVATION, RECHERCHE ET FORMATION POUR UNE ECOLOGIE DE L ESPRIT A L ECOLE
Mme. Marie QUARTIER

Numéro de dépôt :
4107660
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
RESEAU ORFEEE OBSERVATION, RECHERCHE ET FORMATION POUR UNE ECOLOGIE DE L ESPRIT A L ECOLE de Marie QUARTIER

Présentation de la marque RESEAU ORFEEE OBSERVATION, RECHERCHE ET FORMATION POUR UNE ECOLOGIE DE L ESPRIT A L ECOLE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par madame Marie QUARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU ORFEEE OBSERVATION, RECHERCHE ET FORMATION POUR UNE ECOLOGIE DE L ESPRIT A L ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est madame Marie QUARTIER domicilié(e) 110 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALLARD NEKAA, M. Malik NEKAA domicilié(e) 15 Rue des Rancy - 69003 - LYON - France.

La marque RESEAU ORFEEE OBSERVATION, RECHERCHE ET FORMATION POUR UNE ECOLOGIE DE L ESPRIT A L ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ORFEEE OBSERVATION, RECHERCHE ET FORMATION POUR UNE ECOLOGIE DE L ESPRIT A L ECOLE est expirée depuis le 24 juillet 2024.

Marie QUARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CRISS Centre de Recherche sur l'Interaction et la Souffrance Scolaire


Mme. Marie QUARTIER - 110 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


SELARL ALLARD NEKAA, M. Malik NEKAA - 15 Rue des Rancy - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.