Mme. Marie-Pilar Mari Mme. Marie-Hélène Fernandez M. Jean François FERNANDEZ M. Gaetan Delmas
Numéro de dépôt :
4213616
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2025
Présentation de la marque O'C O'CLUB
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par madame Marie-Pilar Mari, madame Marie-Hélène Fernandez, monsieur Jean François FERNANDEZ, monsieur Gaetan Delmas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O'C O'CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Les déposants sont madame Marie-Pilar Mari domicilié(e) Domaine des Grands Pins, 38 avenue des Grands Pins - 31660 - Buzet sur Tarn - France, madame Marie-Hélène Fernandez domicilié(e) Les jardins d'Ariane Bat D Apt 301, 1 rue Edmond Rostand - 31130 - BALMA - France, monsieur Jean François FERNANDEZ domicilié(e) villa N°10, 14 rue des trois pigeons - 31200 - TOULOUSE - France, monsieur Gaetan Delmas domicilié(e) 10 chemin des Laques - 31180 - Castelmaurou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Hélène Fernandez domicilié(e) Les jardins d'Ariane Bat D Apt 301, 1 rue Edmond Rostand - 31130 - BALMA - France.
La marque O'C O'CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'C O'CLUB arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
Mme. Marie-Pilar Mari - Domaine des Grands Pins, 38 avenue des Grands Pins - 31660 - Buzet sur Tarn - France
Mme. Marie-Hélène Fernandez - Les jardins d'Ariane Bat D Apt 301, 1 rue Edmond Rostand - 31130 - BALMA - France
M. Jean François FERNANDEZ - villa N°10, 14 rue des trois pigeons - 31200 - TOULOUSE - France
M. Gaetan Delmas - 10 chemin des Laques - 31180 - Castelmaurou - France
Mme. Marie-Hélène Fernandez - Les jardins d'Ariane Bat D Apt 301, 1 rue Edmond Rostand - 31130 - BALMA - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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