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Marques déposées par l'association loi 1901 MARIE PILA
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ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE
ASSOCIATION MARIE PILA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4289017
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE de MARIE PILA

Présentation de la marque ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par l'association loi 1901 MARIE PILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 MARIE PILA domicilié(e) 105 RUE DUPLESSIS - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 216 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION MARIE PILA, Mme. FRANCOISE GASNIER domicilié(e) 105 RUE DUPLESSIS - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENT CATHOLIQUE MARIE PILA ECOLE-COLLEGE-LYCEE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.


ASSOCIATION MARIE PILA, ASSOCIATION LOI 1901 - 105 RUE DUPLESSIS - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 783216393


ASSOCIATION MARIE PILA, Mme. FRANCOISE GASNIER - 105 RUE DUPLESSIS - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants .