Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICITEA
Mme. marie-pierre ombrédanne
Mme. Constance Gournay

Numéro de dépôt :
4029464
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2023
DELICITEA de marie-pierre ombrédanne

Présentation de la marque DELICITEA

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2013 par madame marie-pierre ombrédanne et madame Constance Gournay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Les déposants sont madame marie-pierre ombrédanne domicilié(e) 151 route de saint corentin - 78790 - septeuil - France et madame Constance Gournay domicilié(e) 87 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie-pierre ombrédanne domicilié(e) 151 route de saint corentin - 78790 - septeuil - France.

La marque DELICITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICITEA est expirée depuis le 2 septembre 2023.

marie-pierre ombrédanne a également déposé les autres marques suivantes : DELICITY


Mme. marie-pierre ombrédanne - 151 route de saint corentin - 78790 - septeuil - France

Mme. Constance Gournay - 87 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France


Mme. marie-pierre ombrédanne - 151 route de saint corentin - 78790 - septeuil - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.